Knowledge Club HPE

Bienvenue dans le programme de récompense du Knowledge Club HPE (le club de la connaissance – le « Programme ») proposé par Hewlett-Packard France SAS, société par actions simplifiée française immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 652 031 857 et sise au 4 rue Paul Lafargue, 92800, Puteaux, France (« HPE » ou la « Société ») et disponible pour vous en tant que salarié de notre client ou en tant que personne physique cliente, sous réserve de votre acceptation des présentes conditions générales (les « Conditions »), de la déclaration de confidentialité de la Société et de tout amendement apporté par la Société à ces documents. Votre participation à ce Programme est volontaire.

PARCE QUE CES CONDITIONS DÉFINISSENT VOS DROITS, IL EST IMPORTANT QUE VOUS LES LISIEZ ATTENTIVEMENT.

En participant au Programme, vous (le « Membre ») : (i) certifiez être majeur selon la loi de votre lieu de résidence et ne pas être employé du secteur public (tel que défini dans la section 4 ci-après) ; (ii) consentez à la collecte et à l’utilisation de vos données personnelles (telles qu’elles sont définies en section 12 ci-après) par la Société ; et (iii) acceptez les présentes Conditions, ainsi que les amendements qui leur sont apportées de temps à autres. Si vous refusez d’accepter ces Conditions, vous ne pouvez pas participer au Programme.

1. Points. Vous obtenez des points de récompense dans le cadre du Programme (des « Points ») en suivant en intégralité des modules de formation proposés par HPE Education Services. Vous pourrez par la suite échanger ces Points contre des récompenses sous la forme et selon les conditions établies dans les présentes Conditions et sur le site Web du Programme. Le Programme vous attribue cent (100) Points pour chaque journée de formation qualifiante que vous suivez. Les récompenses coûtent au minimum six cents (600) Points.

Vous ne pouvez recevoir de Points qu’en suivant des formations qualifiantes payantes disponibles sur le site Web du Programme. Certains modules, séminaires ou achats avec une autre offre et certaines conférences peuvent également vous permettre d’obtenir des Points en moindre quantité.

La Société peut changer à tout moment la base d’attribution de Points, y compris le nombre de points attribués par module. La Société se réserve en outre le droit d’établir un nombre maximal de Points pouvant être conservés sur un compte à un moment donné en vous en informant trente (30) jours à l’avance.

2. Expiration des Points. Les Points affectés au compte d’un Membre arriveront à expiration 3 ans après leur date d’attribution. Les Membres recevront un avis d’expiration trente (30) jours avant la date d’expiration de leurs Points.

3. Adhésion. Pour participer au Programme, vous devez être Membre du Programme. Pour devenir Membre du Programme, il vous faut suivre une formation qualifiante jusqu’à son terme. Vous recevrez alors sous une semaine un e-mail de bienvenue avec des instructions pour adhérer au Programme. Une seule adhésion au Programme est possible pour chaque personne. Les Membres doivent utiliser une adresse e-mail unique pour participer au Programme et un seul Membre peut être associé à cette adresse e-mail.

La Société peut décider d’accepter ou non toute personne au sein du programme, et peut également révoquer votre adhésion à tout moment selon les dispositions décrites à la section 15 de ces Conditions.

4. Éligibilité. Les employés ou officiers du secteur public, ainsi que toute personne liée au secteur public, sont inéligibles à ce Programme. Les profils suivants sont considérés comme relevant du « secteur public » :

(i) Tout officier ou employé d’une entité publique, ou toute personne occupant une fonction officielle au sein ou au nom d’une entité publique. Une « entité publique » est une entité détenue à plus de 50 % par une administration publique ou entièrement contrôlée par une administration publique.
• (ii) Membres d’une famille royale.
• (iii) Candidats à une élection pour un office politique.
• (iv) Toute autre personne considérée comme relevant du secteur public selon la réglementation en vigueur.

Ce Programme exclut également les Salarié.e(s) de HPE (on entend par « Salarié.e(s) de HPE » toute personne ayant un contrat de travail en vigueur avec Hewlett Packard Enterprise Company ou avec l’une quelconque de ses filiales, y compris toute entité appartenant au groupe multinational Hewlett Packard Enterprise).

5. Points. Les Points ne sont obtenus et attribués sur le compte du Membre qu'après que celui-ci ait suivi la formation. Le Membre conservera les Points gagnés même s'il change d'employeur.

6. Achats rétroactifs. Les Points ne seront pas appliqués rétroactivement pour les cours précédemment suivis.

7. Aucune valeur monétaire. Les Points n'ont aucune valeur monétaire et ne sont ni transférables, ni cessibles.

8. Remboursement. Si vous recevez un remboursement d'un cours suivi, tous les Points acquis pour ce cours seront déduits de votre compte.

9. Échange des Points. Vous pouvez échanger des Points en suivant les instructions fournies dans l’e-mail que vous recevez à chaque fois que vous obtenez des Points.

10. Erreurs. La Société n'est pas tenue d'honorer une demande d'échange sur une valeur inexacte de points résultant d'une erreur d'impression, de production ou d'affichage.

11. Disponibilité des récompenses. La Société s’engage à faire tout son possible pour maintenir la disponibilité des récompenses. Cependant, elle ne peut garantir qu’une récompense donnée sera toujours disponible. En cas d’indisponibilité d’une récompense, les Points seront réattribués au compte du Membre. Les récompenses ne peuvent être reprises, remboursées ou échangées une fois livrées à un Membre.

12. Confidentialité et sécurité des données. HPE contrôle les données personnelles qu’un Membre peut fournir dans le cadre de sa participation au programme (prénom, nom, adresse e-mail, ID d’inscription, ID de participation à la formation, pays de résidence et informations sur les formations suivies auprès de HPE Education Services). En participant au Programme, vous donnez votre consentement à la collecte et au traitement de vos données personnelles selon la réglementation en vigueur et les politiques de HPE en matière de confidentialité, décrites dans la déclaration de confidentialité HPE. Les récompenses sont récupérées par l’intermédiaire d’un prestataire de services tiers (le « Fournisseur »). En participant au Programme, le Membre donne également son consentement au partage des données personnelles susmentionnées avec le(s) Fournisseur(s) dans l’unique objectif de fournir les récompenses.

13. Inspection. Vous devez vérifier la récompense que vous recevez au moment de sa livraison, afin de vous assurer qu'elle soit bien conforme. Si ce n'est pas le cas, vous devez immédiatement informer la Société de toute erreur. Si vous ne le faites pas, la récompense sera considérée comme acceptée.

14. Changements apportés au Programme. La Société peut :

• a. mettre fin au Programme ou le suspendre à tout moment, sans justification, et en prévenant les Membres trente (30) jours à l’avance afin de leur permettre d’échanger les Points encore attribués sur leur compte ;
• b. restreindre, étendre ou modifier tout élément du Programme ; et/ou
• c. modifier les présentes Conditions.

15. Révocation de l'adhésion. Si, de l'avis de la Société, vous abusez de l'un des avantages du Programme ou vous enfreignez l'une de ces Conditions, la Société peut révoquer votre adhésion, sans préavis, ou supprimer des Points que vous auriez accumulés.

16. Inactivité. S'il n'y a aucune activité sur votre compte pendant 24 mois consécutifs, votre compte sera supprimé et tous les points accumulés seront perdus.

17. Taxes et contributions sociales. Vous êtes seul responsable du respect des obligations en matière comptable, sociale, et fiscale résultant de votre participation au Programme. La Société décline toute responsabilité quant au paiement de tout impôt, taxe et contribution sociale découlant de votre participation au Programme ou de tout article de récompense obtenu dans le cadre du Programme.

18. Politique d’entreprise. Vous ête seul responsable du respect des politiques en vigueur dans votre entreprise quant à votre participation au Programme, qu'il s'agisse de régles légales, réglementaires ou de conformité interne.

19. AUCUNE GARANTIE. LA SOCIÉTÉ ET SES DIRIGEANTS, DIRECTEURS, SALARIÉS NE FOURNISSENT AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT, TOUTE GARANTIE COMMERCIALE OU DE SPECIFICITE DU PRODUIT A UN USAGE PARTICULIER, EN Ce QUI CONCERNE LE PROGRAMME OU TOUT PRODUIT OU SERVICE QUI Y SONT LIÉS.

20. AVERTISSEMENT IMPORTANT. LA SOCIÉTÉ DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT À LA PERTE (1) D’UN CODE OU D’UNE CARTE CADEAU DÉJÀ REÇU(E) PAR UN MEMBRE, (2) DE TOUT MOT DE PASSE OU DE TOUTE INFORMATION CONSIGNÉ(E) DANS VOTRE COMPTE SUR VOTRE ORDINATEUR OU VOTRE APPAREIL MOBILE EN CAS DE PERTE OU DE VOL DE VOTRE MOT DE PASSE, DE VOTRE ORDINATEUR OU DE VOTRE APPAREIL MOBILE. POUR TOUT PROBLÈME LIÉ À L’UTILISATION D’UNE CARTE CADEAU, CONTACTEZ LE COMMERCANT CORRESPONDANT, QUI EST SEUL RESPONSABLE EN LA MATIÈRE. LES COMMERCANTS RESTENT LES INTERLOCUTEURS UNIQUES POUR TOUS LES PROBLÈMES D’UTILISATION ET DE CONDITIONS D’UTILISATION DE CARTES CADEAU. LA SOCIÉTÉ DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT À UNE PERTE OU DES DOMMAGES DIRECT OU INDIRECT. AU CAS OÙ LA RESPONSABILITÉ DE LA SOCIÉTÉ SE VERRAIT ENGAGÉE POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT (Y COMPRIS POUR UNE NÉGLIGENCE OU UNE RUPTURE DE CONTRAT), SA RESPONSABILITÉ NE SAURAIT DÉPASSER UNE VALEUR DE CENT EUROS (100 EUR). MALGRÉ LES DISPOSITIONS SUSMENTIONNÉES, RIEN NE SAURAIT LIMITER OU EXCLURE LA RESPONSABILITÉ DE LA SOCIÉTÉ SELON LES REGLES D'ORDRE PUBLIC APPLICABLES.

21. Information actualisée. Vous devez vous assurer que les informations que vous fournissez à la Société sont complètes et à jour. Si des informations changent, vous devez le notifier dans les meilleurs délais à la Société.

22. Définition. Dans ces présentes Conditions, "y compris" signifie "y compris sans s'y limiter".

23. Cession. La Société peut céder le Programme sans préavis. Le cas échéant, la Société est libérée de toutes obligations envers vous, celles-ci seront reprises par le cessionnaire.

24. Arbitrage. En cas de conflit, d’écart ou de divergence entre ces Conditions et le contenu du site Web du Programme, les dispositions de ces Conditions l’emportent.

25. Rupture. Au cas où l’une des dispositions des présentes Conditions se révélerait caduque, fausse, illégale ou inapplicable, la validité, la légalité et l’applicabilité du reste des dispositions ne sauraient en aucun cas être remises en cause ou affectées. Dans les limites de la réglementation en vigueur, les parties renoncent à toute disposition légale qui rendrait invalide ou inapplicable l’une des dispositions énoncées dans le présent document.

26. Date d'entrée en vigueur. Ces Conditions entrent en vigueur à partir du 1 mai 2023 et remplacent toute version précédente. L'utilisation de ce Programme après cette date d'entrée en vigueur constitue votre acceptation de ces présentes Conditions. La publication de ces Conditions sur le site internet de la Société est considérée comme valant notification de ces Conditions.

27. Notifications. Les notifications adressées aux Membres peuvent être envoyées à leur adresse e-mail ou postées sur le site Web du Programme.

28. Réglementation applicable et juridiction compétente. Les présentes Conditions sont régies par les lois du pays d'immatriculation de la Société et les tribunaux dudit pays en auront compétence exclusive en cas de litige éventuel.

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